Conseil Municipal du 26 octobre 2007
DELIBERATIONS
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-659 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Prend acte |
Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-646 | AVIS SUR LE SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE DE FRANCE - Délibération | Adopté à la majorité |
Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-647 | a) Bail emphytéotique entre la Ville de chelles et le SIABCVCP - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-648 | b) approbation de la convention avec la fédération nationale des jardins familiaux et collectifs pour la gestion des jardins familiaux chellois. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-649 | APPROBATION DU REGLEMENT DU CONCOURS DES ILLUMINATIONS DE NOEL 2007 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-658 | APPROBATION DE LA CHARTE DES ATSEM - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-650 | sigeif - Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-651 | Adoption d'une convention quadripartite avec la SEML Chelles Avenir, la Communauté de Communes Marne et Chantereine et le Département de Seine et Marne pour l'aménagement de la RD34. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-652 | ATTRIBUTION DES MARCHES DE FOURNITURE DE VEGETAUX - LOTS 1 ET 2 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-644 | BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 - Délibération | Adopté à la majorité | |
Ville-2008-645 | Demande de subvention dans le cadre du Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-653 | Juridique et patrimoine - cession à l'OPAC de Chelles d'une parcelle sise 52 rue A Meunier - répartition de charges et de recettes - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-654 | Patrimoine- Quartier de la Fontaine - cession d'un bien immobilier sans affectation à un particulier - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-655 | QUARTIER OUEST - PROJET DE PREFIGURATION DE CENTRE SOCIAL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-656 | ASSOCIATION JOIE DE VIVRE - CONVENTION D'OBJECTIF - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-657 | Demande de subvention pour une aide au fonctionnement de l'école multi-sports auprès du Conseil Général de la Seine et Marne - Délibération | Adopté à l'unanimité |