Conseil Municipal du 26 octobre 2007




DELIBERATIONS

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-659COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationPrend acte

Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-646AVIS SUR LE SCHEMA DIRECTEUR DE LA REGION ILE DE FRANCE - DélibérationAdopté à la majorité

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-647a) Bail emphytéotique entre la Ville de chelles et le SIABCVCP - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-648b) approbation de la convention avec la fédération nationale des jardins familiaux et collectifs pour la gestion des jardins familiaux chellois. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-649APPROBATION DU REGLEMENT DU CONCOURS DES ILLUMINATIONS DE NOEL 2007 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-658APPROBATION DE LA CHARTE DES ATSEM - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-650sigeif - Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-651Adoption d'une convention quadripartite avec la SEML Chelles Avenir, la Communauté de Communes Marne et Chantereine et le Département de Seine et Marne pour l'aménagement de la RD34. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-652ATTRIBUTION DES MARCHES DE FOURNITURE DE VEGETAUX - LOTS 1 ET 2 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-644BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2007 - DélibérationAdopté à la majorité
Ville-2008-645Demande de subvention dans le cadre du Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) - DélibérationAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-653Juridique et patrimoine - cession à l'OPAC de Chelles d'une parcelle sise 52 rue A Meunier - répartition de charges et de recettes - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-654Patrimoine- Quartier de la Fontaine - cession d'un bien immobilier sans affectation à un particulier - DélibérationAdopté à l'unanimité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-655QUARTIER OUEST - PROJET DE PREFIGURATION DE CENTRE SOCIAL - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-656ASSOCIATION JOIE DE VIVRE - CONVENTION D'OBJECTIF - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sport


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-657Demande de subvention pour une aide au fonctionnement de l'école multi-sports auprès du Conseil Général de la Seine et Marne - DélibérationAdopté à l'unanimité